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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC
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PELLET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PELLET
PELLET ASC, SAS

Numéro de dépôt :
1637381
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2031

Présentation de la marque PELLET

Déposée le 3 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC domicilié(e) Z.I du Chapotin, CS 270048, 69967 CHAPONNAY CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE domicilié(e) 139 rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06 - France.

La marque PELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PELLET arrivera à expiration en date du 3 janvier 2031.

PELLET ASC a également déposé les autres marques suivantes : PELLET , ARSIS , PELLET , PELLET , PELLET


PELLET ASC, SAS - Z.I du Chapotin, CS 270048, 69967 CHAPONNAY CEDEX - France


COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE - 139 rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188480 - Publication au BOPI 2000-12-21

Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335327 - Publication au BOPI 2001-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 10 juin 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394256 - Publication au BOPI 2004-06-10

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2010 n°2449833 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-03

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2020 n°2761047 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-02

Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verre, porte-savons, porte-brosses à dents, porte-éponge;distributeurs de papier, porte-rideaux de douche;porte-peignoirs, consoles d'étagères, galeries d'étagères;agrafes de GLACES;tirettes de W.C., guide-chaîne de W.C.et plus généralement tous accessoires de salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, W.C

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.